Panier Détail

Panier Détail

Réglementation et Utilisation


Le Décret n°92-985 du 9 septembre 1992

Décret n°92-985 du 9 septembre 1992 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage de certains produits imitant des denrées alimentaires.

Les bijoux Créations d'Émilie ne sont pas comestibles et sont uniquement destinés aux adultes. Ils doivent être mis hors de portée des enfants .

ATTENTION : Les bijoux "Les Créations d'Emilie" ne sont pas des jouets!
La créatrice Emilie LOBET ne pourrai être tenue responsable si vous utilisiez ou détourniez ses créations à d'autres  utilisations que des bijoux.


________________________________________________________


Le Décret n° 89-662 du 12 septembre 1989

Les bijoux Créations d'Émilie ne sont pas des jouets. La marque n'est donc en aucun cas concerné par ce décret qui est uniquement prévu à l'usage des jouets.

Liste des produits qui n'entrent pas dans le champ d'application du décret n° 89-662 du 12 septembre 1989 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets.: [...] "21. Bijoux de fantaisie destinés à être portés par l'enfant."

Le Nickel et le plomb

Nos bijoux sont garantis sans nickel et sans plomb conformément au règlement communautaire n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH).

Chaque bijou "Les Créations d'Emilie" sont fait mains et assemblés en France par Emilie LOBET, la créatrice.
Les modèles sont déposés à L'INPI, toute utilisation des images ou modèles entrainerait des poursuites judiciaires.
MERCI DE RESPECTER LE TRAVAIL DE LA CREATRICE.